3 signaux de précipitation qui doivent vous alerter quand vous signez vos premiers franchisés

Pressé de signer votre premier franchisé ? Attention : la précipitation coûte souvent plus cher que le temps gagné. Découvrez trois signaux qui doivent vous alerter avant d’apposer votre signature.

3 signaux de précipitation qui doivent vous alerter quand vous signez vos premiers franchisés

Vous avez trouvé le bon partenaire : il est disponible, motivé, enthousiaste. Et là, la petite voix dit : "Il faut qu'on signe vite, on est alignés, le juridique on verra après."

Erreur classique. Quand on signe trop vite, on oublie souvent l'essentiel : ce qui n'est pas écrit, pas vérifié ou pas de votre ressort finit toujours par se retourner contre vous.

Signal 1 — Vous signez avec une société en formation

Vous vous dites : "Il crée sa boîte, ce n'est pas encore finalisé, mais il faut aller vite."

Sauf que juridiquement, vous signez avec une personne physique, pas une société (elle n'existe pas encore). Rien ne garantit qu'il effectuera ensuite correctement les formalités de reprise.

C'est une situation à risque, pour lui et pour vous.

Bonne pratique (pour les plus pressés)

  • Prévoir une clause dans le contrat rappelant que la société est en formation
  • Fixer une obligation de régulariser sous un délai précis
  • Préciser qu'à défaut, le contrat est résilié de plein droit

Vous n'avez pas à assumer l'impréparation de votre partenaire.

Signal 2 — Vous ne savez pas qui est vraiment derrière la société franchisée

Vous signez avec une société, mais savez-vous qui la contrôle réellement ? Un associé majoritaire ? Un groupe ? Des activités parallèles ou concurrentes ?

Ces éléments sont déterminants : en franchise, le lien est intuitu personae. C'est la personne qui compte, pas seulement la structure.

Pourquoi c'est essentiel :

  • Celui qui contrôle la société est votre véritable partenaire
  • Il ne doit pas court-circuiter votre réseau via d'autres sociétés
  • Il doit être personnellement engagé par les clauses clés du contrat (confidentialité, non-concurrence, loyauté)

Bonne pratique (dès les premiers échanges)

  • Demandez un organigramme clair
  • Faites signer le contrat par la société et par l'associé majoritaire
  • Intégrez des clauses d'intuitu personae et de non-concurrence qui engagent la personne

Vous signez avec les personnes qui pilotent la société, pas avec une entité neutre.

Signal 3 — Vous faites à la place du franchisé

Créer la société, gérer les statuts, ouvrir le compte, remplir les démarches administratives, tout cela pour aller plus vite et aider le partenaire.

Mauvais réflexe : vous dépassez votre rôle de franchiseur et devenez celui qui fait le travail à sa place. Quand ça tourne mal, vous portez la responsabilité de ce que vous avez réalisé pour lui.

Bonne pratique

  • Ne réalisez aucune démarche juridique, sociale ou fiscale pour le franchisé
  • Aidez, conseillez et orientez sans agir à sa place
  • Fixez des limites claires et restez dans votre rôle de franchiseur

Votre mission est de protéger vos intérêts, pas de gérer ceux du franchisé.

Formaliser dès le départ

  • Vous sécurisez votre contrat
  • Vous limitez votre exposition financière
  • Vous protégez votre marque et votre savoir-faire

Résultat : vous gagnez du temps et de l'argent parce que vous n'en perdrez pas plus tard.

Article rédigé par Charles Meteaut, avocat en droit de la franchise et des affaires.